Acceptation des conditions

En accédant au site blockparcelcrystal.skin, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et aux droits des tiers. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Opening Summary

The following sections outline the principal terms and the supporting reference materials applicable to this document.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site blockparcelcrystal.skin, vous acceptez les présentes conditions et vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et aux droits des tiers. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Block Parcel Crystal. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente. Toute demande spécifique doit être vérifiée directement auprès de l’éditeur.

Operational Clause

Conditions financières

Les conditions financières applicables, lorsqu’elles existent, sont communiquées séparément avant tout engagement. Sauf indication contraire, les montants indiqués s’entendent hors taxes et frais éventuels. L’éditeur peut refuser toute demande incompatible avec ses conditions internes ou avec la loi.

Reference WIPO
Operational Clause

Conditions commerciales

Toute relation commerciale éventuelle reste soumise à une validation préalable et aux informations communiquées au cas par cas. L’utilisateur est responsable de l’exactitude des renseignements fournis et de la lecture des conditions particulières qui pourraient compléter les présentes.

Reference HCCH
05

Clause ledger

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.

Supporting referenceService Public FR
06

Clause ledger

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’incompatibilité. Dans les limites permises par la loi, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, des pertes de données ou des conséquences liées à l’utilisation du site.

Supporting referenceEU Commission